Qu’est-ce qu’un contrat d’assurance collective?
Un contrat d’assurance collective est une entente, généralement d’un an, entre un assureur et un groupe (employeur), couvrant ses adhérents (employés) de même que leurs personnes à charge.
Notez qu’un employeur peut avoir un contrat avec un assureur pour certaines garanties et un autre contrat avec un deuxième assureur pour d’autres et que l’adhésion des participants est habituellement sans examen médical.
Le contrat se renouvelle d’année en année si l’employeur accepte les modifications au contrat faites au renouvellement par l’assureur (ajustement aux taux de prime par exemple).
Un employé n’est plus assuré s’il quitte son employeur.
Les produits inclus au contrat dépendent :
- des moyens financiers du preneur et/ou des adhérents
- du marché dans lequel se trouve le preneur
- de la compétitivité entre employeurs pour attirer des nouveaux employés
- de la flexibilité des protections offertes